Le diagnostic de pollution de sols intervient :
- Dans le cadre de la cession ou de l’acquisition d’un terrain afin de garantir que le site est propre à l’usage auquel il est normalement destiné ;
- Dans le cadre d’une cessation d’activité classée pour la protection de l’environnement, l’exploitant devant remettre son site dans un état tel qu’il ne manifeste aucun danger ou inconvénient ;
- Dans le cadre de la réalisation d’une démarche de gestion de site.
Les diagnostics de site ont pour objet la collecte de données ou de connaissances dans le but de caractériser les sources, les voies de transfert et les milieux d’exposition et de comprendre les mécanismes de propagation des pollutions constatées.
La réalisation du diagnostic de pollution de sols est basée sur les prescriptions du Guide Méthodologique de Gestion des Sites Potentiellement Pollués élaboré par le Ministère de l’Environnement et le BRGM.
Il existe de type de diagnostic complémentaire :
- L’étude documentaires et historique visant à identifier les activités et les pratiques susceptibles d’avoir entrainé une pollution du sol ou des eaux, à identifier la nature et si possible la quantité des polluants.
- Les campagnes de mesures sur les terrains visant à déterminer la nature et les teneurs en polluants dans les milieux et déterminer les zones impactées.
Le diagnostic doit permettre de quantifier et caractériser les volumes de terres à traiter et ainsi préparer et organiser les filières de gestion et le chantier de réhabilitation, vérifier les expositions résiduelles et justifier et argumenter le plan de surveillance des milieux à mettre en place.
Le diagnostic doit fournir une analyse des enjeux liés à l’état de pollution du site et des milieux d’exposition aux usages identifiés, au contexte local et aux valeurs de comparaison pertinentes. Cette analyse définira un modèle de fonctionnement synthétisé dans un schéma conceptuel.
Diagnostics sols
DDTM DE CORSE DU SUD:
- Diagnostic sol du parc routier d'Ajaccio.
- Diagnostic sol du parc routier de Sartène.
DDTM DE HAUTE CORSE :
- Diagnostic sol du parc routier Lucciana.
- Diagnostic sol du parc routier de Corté.
CORSE ASSISTANCE AUTOMOBILE :
- Diagnostic sol du site de Valrose.
ENVIRONNEMENT SERVICES:
- ESR et suivi de la qualité des eaux du site de Ponte Bonellu.
SUD RECUP:
- Evaluation Simplifiée des Risques (ESR).
EDF:
- Diagnostic pollution